Possibilités de rétroaction actuelles
Possibilités de rétroaction actuelles
Politiques en cours de révision
La CSTIT s’est engagée à faire participer les intervenants aux exercices de révision des politiques. Veuillez vous reporter aux demandes de rétroaction ci-dessous, où sont indiquées les politiques qui font actuellement l’objet d’une révision.
Si vous avez des commentaires à formuler sur toute politique ou procédure en cours de révision, la CSTIT souhaite les connaître.
Consultez le Manuel des politiques de la CSTIT pour examiner les politiques dans leur version actuelle.
Réunion du Conseil de gouvernance – mars 2020
- Politique 02.01, Cotisations des employeurs
- Politique 02.11, Employeurs subséquents et liés
- Politique 02.12, Décharge de l’employeur
Si vous avez des commentaires au sujet du contenu ou de la clarté des politiques, n’hésitez pas à en faire part d’ici le 2 janvier 2020 à Politiques.