La CSTIT s'est engagée à faire participer les intervenants aux exercices de révision des politiques. Veuillez vous reporter aux demandes de rétroaction ci-dessous, où sont indiquées les politiques qui font actuellement l'objet d'une révision.
Si vous avez des commentaires à formuler sur toute politique ou procédure en cours de révision, la CSTIT souhaite les connaître.
Consultez le Manuel des politiques de la CSTIT pour examiner les politiques dans leur version actuelle.
Réunion du Conseil de gouvernance – juin 2023
- Politique 03.02, Droit à l’indemnisation
- Politique 03.03, Du fait et au cours de l’emploi
- Politique 03.07, Calcul de l’indemnité pour incapacité
Si vous avez des commentaires au sujet du contenu ou de la clarté des politiques, n'hésitez pas à en faire part d'ici le 27 mars 2023 à Politiques.