Codes de pratique

Les codes de pratique fournissent des conseils pratiques pour aider les employeurs et les travailleurs à remplir les exigences des normes de sécurité établies par la loi.

Pour obtenir plus de renseignements ou pour savoir comment vous pouvez participer à l'élaboration de codes de pratique, communiquez avec nous.

Gestion de l'amiante  

Les pratiques de travail et les précautions à adopter lors du retrait de matériaux contenant de l'amiante varient considérablement en fonction du type de matériau à retirer, de la quantité d'amiante qu'il contient, de son état et de son emplacement. Ce code traite des pratiques exemplaires à suivre aux fins de la gestion de l'amiante dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut.

English | Français

Établissement et gestion des campements  

Fournir des directives sur l'établissement du camp et des pratiques exemplaires en matière de gestion.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Cannabis  

Fournir de l'orientation sur les pratiques exemplaires relatives au cannabis, en plus de ressources et de liens pertinents.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Espaces clos  

Avant que les travailleurs n'entrent dans un espace clos, les employeurs doivent préparer et maintenir un code de pratique sur les espaces clos ainsi qu'une documentation connexe.

English | Français

Chariots élévateurs à contrepoids  

Accompagne les employeurs, les superviseurs et les opérateurs dans leurs tâches lors de l'opération des chariots élévateurs à contrepoids sur un lieu de travail.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Signaux manuels pour chariots élévateurs

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ
Vérification Journalière Préalable À La Conduite English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ
Pompiers  
Le Code de pratique des pompiers renseigne les employeurs et les travailleurs sur les exigences à remplir pour assurer la mise en place de procédures qui protègent la santé et la sécurité des pompiers et du public. English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ
Liste de contrôle de la conformité interne du service d'incendie English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ
Premiers soins  
Afin d’harmoniser la législation en matière de sécurité dans l’ensemble du Canada, des modifications ont été apportées aux dispositions relatives aux premiers soins dans le Règlement sur la santé et la sécurité des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.
Trousses de premiers soins English | Français
Formation en secourisme English | Français
Harcèlement  
Code guidant les employeurs dans le processus d'élaboration et de mise en œuvre d'une politique en matière de harcèlement, le règlement des plaintes (y compris par la tenue d'enquêtes) et la vie au travail après le harcèlement. English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ
Évaluation des risques  

Déceler, évaluer et éliminer ou gérer les dangers et les risques pour les travailleurs dans le milieu de travail.

English | Français

Monte-charges, grues et dispositifs de levage et de gréage  
Fournit des directives générales aux employeurs et aux travailleurs, en référence aux parties 13 et 14 du Règlement sur la santé et la sécurité au travail (SST) et aux normes applicables de l’Association canadienne de normalisation (CSA) quant aux procédures requises pour assurer la sécurité des travailleurs pendant l’utilisation de ces machines et appareils. English | Français

Signaux manuels pour guider la grue

English | Français| ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ | Inuinnaqtun
Comités mixtes de santé et de sécurité au travail  

Les employeurs doivent veiller à ce que tous les superviseurs suivent un programme approuvé sur la familiarisation à la sécurité pour les superviseurs.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Formation en santé et sécurité au travail - Superviseurs  

Les superviseurs doivent comprendre leur rôle et les responsabilités en matière de sécurité en milieu de travail. Les employeurs doivent assurer que leurs superviseurs et les gestionnaires ont la formation adéquate de la santé et de la sécurité. Les superviseurs doivent comprendre leur rôle et leurs responsabilités concernant la sécurité au travail.

English | Français

Programmes de santé et de sécurité au travail  

Guider la gestion par l'élaboration d'un programme de santé et sécurité au travail.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ
Équipement de protection individuelle (EPI)  

Vous devez vérifier que votre EPI fonctionne correctement et vous assurer que vous savez l'utiliser adéquatement.

Notions élémentaires sur l'équipement de protection individuelle

English | Français

Équipement de protection individuelle pour les travaux commerciaux en plongée

English | Français

Protection des yeux et du visage

English | Français

Équipement de protection contre les chutes

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Plan localisé de protection contre les chutes

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Équipement de protection: Chaussures de protection

English | Français

Équipement de protection des mains et des bras

English | Français

Équipement de protection de la tête

English | Français

Équipement de protection de l'ouïe

English | Français

Vêtements à haute visibilité

English | Français

Équipement de protection respiratoire

English | Français

Matériel mobile motorisé

Guider les employeurs, les superviseurs et les conducteurs pour qu'ils s'acquittent de leurs responsabilités lors de l'utilisation de matériel mobile motorisé sur un chantier ou site de travail.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Formulaire d'évaluation: conducteur de matériel mobile motorisé

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ

Retour au travail  

Comprendre les exigences légales et les pratiques exemplaires en matière d'élaboration d'un programme de retour au travail.

English | Français

Conditions de chaleur et de froid extrêmes  

Savoir comment gérer l'exposition à des conditions de chaleur ou de froid extrêmes.

English | Français

Contrôleur de la circulation  

Toute personne qui travaille au contrôle de la circulation doit savoir comment faire son travail de manière sécuritaire.

English | Français

Directives de formation du contrôleur de la circulation

English | Français

Travailler seul  

Évaluer les dangers du lieu de travail pour minimiser les risques potentiels pour les employés qui travaillent seuls.

English | Français

Procédure à suivre pour tout travail seul English | Français
Travailler avec le plomb  

Apprendre comment l'exposition au plomb se produit, comment signaler qu'un chantier est à risque et comment se protéger.

English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ