Les codes de pratique fournissent des conseils pratiques pour aider les employeurs et les travailleurs à remplir les exigences des normes de sécurité établies par la loi.
Pour obtenir plus de renseignements ou pour savoir comment vous pouvez participer à l'élaboration de codes de pratique, communiquez avec nous.
| Gestion de l'amiante | |
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Les pratiques de travail et les précautions à adopter lors du retrait de matériaux contenant de l'amiante varient considérablement en fonction du type de matériau à retirer, de la quantité d'amiante qu'il contient, de son état et de son emplacement. Ce code traite des pratiques exemplaires à suivre aux fins de la gestion de l'amiante dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut. |
| Établissement et gestion des campements | |
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Fournir des directives sur l'établissement du camp et des pratiques exemplaires en matière de gestion. |
| Cannabis | |
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Fournir de l'orientation sur les pratiques exemplaires relatives au cannabis, en plus de ressources et de liens pertinents. |
| Espaces clos | |
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Avant que les travailleurs n'entrent dans un espace clos, les employeurs doivent préparer et maintenir un code de pratique sur les espaces clos ainsi qu'une documentation connexe. |
| Chariots élévateurs à contrepoids | |
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Accompagne les employeurs, les superviseurs et les opérateurs dans leurs tâches lors de l'opération des chariots élévateurs à contrepoids sur un lieu de travail. |
English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
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Signaux manuels pour chariots élévateurs |
English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
| Vérification Journalière Préalable À La Conduite | English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
| Pompiers | |
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| Le Code de pratique des pompiers renseigne les employeurs et les travailleurs sur les exigences à remplir pour assurer la mise en place de procédures qui protègent la santé et la sécurité des pompiers et du public. | English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
| Liste de contrôle de la conformité interne du service d'incendie | English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
| Premiers soins | |
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| Afin d’harmoniser la législation en matière de sécurité dans l’ensemble du Canada, des modifications ont été apportées aux dispositions relatives aux premiers soins dans le Règlement sur la santé et la sécurité des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. | |
| Trousses de premiers soins | English | Français |
| Formation en secourisme | English | Français |
| Harcèlement | |
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| Code guidant les employeurs dans le processus d'élaboration et de mise en œuvre d'une politique en matière de harcèlement, le règlement des plaintes (y compris par la tenue d'enquêtes) et la vie au travail après le harcèlement. | English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
| Évaluation des risques | |
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Déceler, évaluer et éliminer ou gérer les dangers et les risques pour les travailleurs dans le milieu de travail. |
| Monte-charges, grues et dispositifs de levage et de gréage | |
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| Fournit des directives générales aux employeurs et aux travailleurs, en référence aux parties 13 et 14 du Règlement sur la santé et la sécurité au travail (SST) et aux normes applicables de l’Association canadienne de normalisation (CSA) quant aux procédures requises pour assurer la sécurité des travailleurs pendant l’utilisation de ces machines et appareils. | English | Français |
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Signaux manuels pour guider la grue |
English | Français| ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ | Inuinnaqtun |
| Comités mixtes de santé et de sécurité au travail | |
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Les employeurs doivent veiller à ce que tous les superviseurs suivent un programme approuvé sur la familiarisation à la sécurité pour les superviseurs. |
| Formation en santé et sécurité au travail - Superviseurs | |
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Les superviseurs doivent comprendre leur rôle et les responsabilités en matière de sécurité en milieu de travail. Les employeurs doivent assurer que leurs superviseurs et les gestionnaires ont la formation adéquate de la santé et de la sécurité. Les superviseurs doivent comprendre leur rôle et leurs responsabilités concernant la sécurité au travail. |
| Programmes de santé et de sécurité au travail | |
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Guider la gestion par l'élaboration d'un programme de santé et sécurité au travail. |
English | Français | ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ |
| Équipement de protection individuelle (EPI) | |
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Vous devez vérifier que votre EPI fonctionne correctement et vous assurer que vous savez l'utiliser adéquatement. |
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Notions élémentaires sur l'équipement de protection individuelle |
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Équipement de protection individuelle pour les travaux commerciaux en plongée |
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Protection des yeux et du visage |
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Équipement de protection contre les chutes |
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Plan localisé de protection contre les chutes |
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Équipement de protection: Chaussures de protection |
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Équipement de protection des mains et des bras |
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Équipement de protection de la tête |
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Équipement de protection de l'ouïe |
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Vêtements à haute visibilité |
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Équipement de protection respiratoire |
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| Matériel mobile motorisé | |
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Guider les employeurs, les superviseurs et les conducteurs pour qu'ils s'acquittent de leurs responsabilités lors de l'utilisation de matériel mobile motorisé sur un chantier ou site de travail. |
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Formulaire d'évaluation: conducteur de matériel mobile motorisé |
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| Retour au travail | |
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Comprendre les exigences légales et les pratiques exemplaires en matière d'élaboration d'un programme de retour au travail. |
| Conditions de chaleur et de froid extrêmes | |
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Savoir comment gérer l'exposition à des conditions de chaleur ou de froid extrêmes. |
| Contrôleur de la circulation | |
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Toute personne qui travaille au contrôle de la circulation doit savoir comment faire son travail de manière sécuritaire. |
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Directives de formation du contrôleur de la circulation |
| Travailler seul | |
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Évaluer les dangers du lieu de travail pour minimiser les risques potentiels pour les employés qui travaillent seuls. |
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| Procédure à suivre pour tout travail seul | English | Français |
| Travailler avec le plomb | |
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Apprendre comment l'exposition au plomb se produit, comment signaler qu'un chantier est à risque et comment se protéger. |